Joël Dupuch

De: Dupuch (Joël)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon - Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228(source JORF)
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Dupuch (Joël)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Pays de la Loire
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Dupuch (Joël)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997